1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par le Réseau Santé Social de la Broye (RSSB), dans le cadre de son programme RECAP d’accompagnement administratif pour les jeunes.

• Adresse légale : [Insérer l’adresse physique complète de vos bureaux]
• Téléphone : Rue de l’Hôpital 1, 1470 Estavayer-le-Lac
• E-mail : recap@rssbf.ch

2. Représentants légaux et encadrement

Le programme RECAP est un projet officiel du RSSB, encadré et supervisé par des curateurs professionnels et des assistants sociaux.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé en Suisse par :

• Hébergeur : Infomaniak Network SA
• Adresse de l’hébergeur :

4. Clause de non-responsabilité (Disclaimer)

Le programme RECAP s’efforce de fournir des informations administratives claires et à jour pour accompagner les jeunes. Toutefois, les contenus de ce site sont fournis à but purement informatif et ne constituent pas des conseils juridiques ou administratifs officiels exécutoires. RECAP décline toute responsabilité quant aux contenus des sites internet tiers vers lesquels des liens hypertextes sont proposés.